Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) 10 DOIGTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOLE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 10 DOIGTS domicilié(e) 53, rue Albert SAMAIN, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 10 DOIGTS - France.
La marque ECOLE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE PLUS est expirée depuis le 13 octobre 2008.
10 DOIGTS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOURMI CREATIVE
10 DOIGTS S.A. - 53, rue Albert SAMAIN, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 476480116
10 DOIGTS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Edition de livres, de revue. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; peintures (tableaux) et gravures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOLE PLUS"
